Nom de l’entreprise : cbAu création – Micro Entreprise

EI Carole Baurain

Siège Social : 2 Impasse Derrière l’Aige – 90100 VELLESCOT

Tél : 07.81.54.03.63

Directeur de la publication: Carole BAURAIN

SIRET : 914572235900018

APE : 2341Z

Hébergeur : OVH – 2 r Kellermann, 59100 Roubaix – tél : 0 820 698 765

Site créé par mes soins. L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Mentions légales

En vigueur au 09/07/2022

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' »Utilisateur« , du site www.cbaucreation.com , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales« .

EDITION DU SITE

L’édition du Site est assurée par la société cbau création Carole Baurain, Entreprise Individuelle au capital de _______________ euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LOMONT sous le numéro 91457235900018 dont le siège social est situé au 8 rue du Chanois,

> Numéro de téléphone : 0781540363

> Adresse e-mail : carole@cbaucreation.com.

> N° de TVA intracommunautaire : Non concerné

Directeur de la publication : carole Baurain

ci-après l' »Editeur« .

HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au  2 rue Kellermann 59100 Roubaix .

ACCES AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

 

ci-après l' »Editeur« .

 

HEBERGEUR

 

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au  2 rue Kellermann 59100 Roubaix . Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 0820698765.

 

ACCES AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers  aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, ensemble, la « Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel« ).

En vertu de la Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit :

  • par mail à l’adresse email carole@cbaucreation.com
  • depuis le formulaire de contact.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.

Rédigé sur http://legalplace.fr